Mentions légales

Avertissements

Le présent site est la propriété du CODES- Association d’Hygiène Sociale de la Sarthe (Comité Départemental d’Education pour la Santé).

Siège social :
92 - 94 rue Molière
72000 LE MANS

Le directeur de la publication du site Web est Mme Dujardin en qualité de directeur de l’association d’hygiène sociale de la Sarthe.

Les utilisateurs du site du CODES sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété du CODES.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse du CODES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du CODES.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du CODES.

Contact :
CODES
92 - 94 rue Molière
72000 LE MANS

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
CODES
92 – 94 rue Molière
72000 LE MANS

Abonnés à la newsletter

En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d'autres fins.

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment , supprimer votre inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.

Crédits

Graphisme et ergonomie générale : DeclicWeb
Intégration et Développement : DeclicWeb
Hébergement : DeclicWeb